Procès-verbal de Conseil Municipal

 

PROCÈS-VERBAL de la SÉANCE du

CONSEIL MUNICIPAL du 13 Janvier 2020

L’an deux mil vingt, le treize du mois de Janvier, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur DUMORTIER, Maire.

 

Étaient présents : Jean-Jacques DUMORTIER, Maire – Philibert de MOUSTIER – Isabelle VILAREM – Jean-Jacques HAINAUT – Anne SCHIRATTI-DOUCHEZ, Adjoints – Alain COUDERT – Françoise BERLY – – Nicole FAUVAUX – Christian ROBIN – Élisabeth GEST – Céline SERVOISIER – Karine JANAS – François CLABAUT.

Absents : Janick RONCIN (excusé) – Jean-Louis CAMILLERI – Fabrice JEHENNE – Martine SELVES –Jennifer LE BORGNE.

Secrétaire de Séance : Karine JANAS.

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Le procès-verbal de la séance précédente est lu et approuvé.

Bail rural à long terme

Le Conseil Municipal, après délibération, AUTORISE Monsieur le Maire à signer un bail rural à long terme (9 ans – renouvelable) avec la SCEA Jacques Sevin pour la location de la parcelle W125 au prix de 195.60 euros l’hectare.

Renouvellement de la convention avec la SAFER

Le Conseil Municipal, après délibération, AUTORISE Monsieur le Maire à signer avec la SAFER Hauts-de-France le renouvellement de la convention de surveillance et d’intervention foncière avec abonnement au site internet cartographique Vigifoncier Picardie.

Décision budgétaire

Le Conseil Municipal, après délibération,

  • ACCEPTE la prise en charge de la somme de 21 807,91 € (titre de la C.C. Thelloise) correspondant aux dépenses d’eaux pluviales urbaines imputables à la commune de Boran-sur-Oise pour la période de juin 2017 à juin 2019.
  • AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’Investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget primitif 2019.

Église – Éclairage public

Monsieur le Maire présente le projet de travaux pour l’éclairage extérieur de l’église dont le plan de financement prévisionnel réalisés par le SE60 s’élève à 25 535.84 euros pour la part communale.

Le Conseil Municipal, après délibération,

  • APPROUVE le projet de travaux pour l’éclairage de l’église
  • AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

Subvention

Le Conseil Municipal, après délibération, AUTORISE Monsieur le Maire à verser une subvention de 3500 euros à l’amicale des sapeurs-pompiers afin de rembourser l’avance des frais pour l’acquisition d’un nouveau véhicule (ambulance) pour le Centre de Première Intervention.

Bons d’achats offerts lors des manifestations diverses

A la demande du Trésorier, il est nécessaire de délibérer afin de déterminer le montant des bons d’achats offerts lors des manifestations communales type fête de la St Jean, kermesse… Monsieur le Maire précise que ces bons d’achats sont valables uniquement dans les commerces Boranais.

Le Conseil Municipal, après délibération, VOTE le montant des bons d’achats suivant :

  • Concours de la fête de la St Jean : 1er prix 50 euros – 2ème et 3ème prix : 40 euros.
  • Tombola école maternelle ou primaire : 50 euros
  • Kermesse école maternelle ou primaire : 50 euros
  • Loto école maternelle ou primaire : 50 euros
  • Loto d’une association : 50 euros

Indemnité du Trésorier

Le Conseil Municipal, après délibération, AUTORISE Monsieur le Maire à verser l’indemnité de conseil allouée au Trésorier pour l’année 2019 d’un montant de 586.16 euros brut.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H00.